Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Schémas directeurs d'assainissement sur les communes de Saint-Haon-le-Châtel, Saint-Martin-d'Estreaux, Villemontais et Lentigny

Service en charge: Direction Technique

Délibération comité syndical

Délégations de pouvoir au Président

Service en charge: Affaires Générales et Juridiques

Délibération comité syndical

Composition de la commission consultative des services publics locaux

Service en charge: Direction Générale

Délibération comité syndical

Convention de financement pour l'extension du réseau d'assainissement rue Michel Rondet sur la commune de Mably

Service en charge: Instuction - Travaux neufs

Délibération comité syndical

Renouvellement de la convention de mandat relative à l'attribution et au versement des aides destinées au déraccordement des eaux pluviales et des eaux claires parasites du réseau public d'assainissement collectif ainsi que la mise en conformité des

Service en charge: Instuction - Travaux neufs

Délibération comité syndical

Attribution de l'accord-cadre de travaux de renouvellement et d'extension pour les réseaux d'eau potable, d'assainissement et d'eaux pluviales

Service en charge: Marchés publics