Vous êtes ici : Roannaise de l'eau > Actes exécutoires et comptes-rendus
+ Derniers documents
30
Janvier 2026
Décision du Président
Convention de mandat pour la facturation des redevances d'assainissement collectif Syndicat Mixte des Eaux de la Bombarde
Service en charge: Assainissement Collectif
28
Janvier 2026
Décision du Président
Contrat de location d'un gerbeur Société APROLIS
Service en charge: Exploitation Réseaux
28
Janvier 2026
Décision du Président
Mise à disposition et transfert des archives des digues domaniales de la Loire Protocole d'accord avec la Direction Départementale des Territoires de la Loire (DDT42)
Service en charge: GEMAPI et aménagement
21
Janvier 2026
Décision du Président
Contrat de location chariot télescopique Société COMPTOIR DE LOCATION
Service en charge: Exploitation Réseaux
20
Janvier 2026
Décision du Président
Création nouveau site Affectation des dépenses sur les budgets eau potable et assainissement
Service en charge: Direction Générale
16
Janvier 2026
Arrêté
Autorisation de déversement d'eaux usées autres que domestiques dans le réseau public de collecte Société ISONAT
Service en charge: Assainissement Collectif
+ Moteur de recherche