Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Marché de prestations de service relatives à la paie

Service en charge: Ressources Humaines

Décision du Président

Marché de prestations de service relatives à la facturation

Service en charge: Clientèle-Finances

Décision du Président

Dispositif d'accompagnement des communes 20217-2021 volet 3 intercommunalité - Etude de transfert des compétences assainissement et/ou eaux pluviales à Roannaise de l'Eau subvention

Service en charge: Affaires Générales et Juridiques

Décision du Président

Marché de prestation d'étude du transfert de compétences assainissement et/ou eaux pluviales au syndicat Roannaise de l'Eau - Marché avec l'entreprise ACTIPUBLIC

Service en charge: Affaires Générales et Juridiques

Décision du Président

Demande de subventions au titre du FEADER dans le cadre du PAEC Roannais pour les années 2021 2022

Service en charge: Affaires Générales et Juridiques

Décision du Président

Suppression du seuil du Pont du Rhins Etudes géotechniques

Service en charge: GEMAPI et aménagement