Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Etude sur le fonctionnement hydromorphologique du fleuve Loire – CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (MA12) Subvention

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Inventaires avifaune et chiroptères – CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (BD1) Subvention

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Etude de restauration de la reculée de Cornillon à Mably – CT Loire et affluents rive gauche en Roannais (MA14) Subvention

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Délibération comité syndical

Convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire

Service en charge: Ressources Humaines

Décision du Président

Marché de réalisation d'une partie de l'examen technique complet du Barrage du Chartrain avenant n°1 avec la société SUB-C MARINE

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Fourniture d'eau potable conditions particulières contrat avec la commune de Saint-Forgeux-Lespinasse

Service en charge: Instuction - Travaux neufs