Actes exécutoires

Décision du Président

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour le déraccordement des eaux pluviales chez les particuliers pour l'année 2019

Service en charge: Direction Technique

Décision du Président

Travaux de drainage sur les rives du barrage du Chartrain

Service en charge: Qualité Environnement

Décision du Président

Groupement de commandes entre Roannais Agglomération (coordonnateur) , l'Office du tourisme de Roannais Agglomération, les communes de Roanne, Riorges, Mably, Villerest, Commelle-Vernay et Roannaise de l'Eau marché du service commun de la direction d

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Cession de récolte d'herbe sur la commune de Commelle-Vernay convention avec Monsieur Rodolphe DUCROT

Service en charge: Affaires Générales et Juridiques

Décision du Président

Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour le déraccordement des eaux pluviales chez les particuliers pour l'année 2019

Service en charge: Direction Technique

Décision du Président

Accord cadre mono attributaire à bons de commande de travaux de réparation des réseaux Lot n° 1 travaux de réparation des réseaux et ouvrages annexes d’adduction d’eau potable Avenant n°1 avec la société POTAIN

Service en charge: Marchés publics