Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Convention de mandat pour la facturation des redevances de l'assainissement collectif avec la Communauté de Communes Forez Est

Service en charge: Clientèle-Finances

Décision du Président

Marché pour l'étude de prélocalisation et début de prospection pour l‘inventaire des zones humides sur les bassins versants de l‘Urbise, de l'Arçon et de l'Arcel en Saône-et-Loire avec la société ECOTYPE Environnement

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Marché de travaux d'installation de piézomètres pour le suivi de la nappe souterraine des formations tertiaires du roannais avec la société FORAGES Clément GOURBIERE

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Marché inventaire loutres, castors et avifaune sur les cours d'eau des accords cadres de territoire "Loire et affluents rive gauche en Roannais" et "Rhins, Rhodon et Trambouzan" avec le Groupement FNE-AURA et LPO

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Convention de passage sur voie privée pour la collecte des déchets ménagers et assimilés à Commelle-Vernay

Service en charge: Direction Technique

Décision du Président

Accord-cadre de travaux de renouvellement et extension des réseaux, lot n°1 : forte technicité Travaux de renouvellement de la conduite de transit FG125 entre Coutouvre et Montagny par une conduite FD150 Marché subséquent avec la société LMTP

Service en charge: Marchés publics