Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Acte constitutif de la régie d'avances menues dépenses

Service en charge: Clientèle-Finances

Décision du Président

Servitude pour ouvrage de distribution de l'électricité convention avec le SIEL

Service en charge: Direction Technique

Décision du Président

Marché de travaux de renforts structurels marché avec l'entreprise FREYSSINET

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Etude de gestion patrimoniale et schéma directeur d'eau potable sur le territoire du syndical Rhône Loire Nord avenant n°1 avec le groupement solidaire Cabinet Merlin/PMH

Service en charge: Marchés publics

Décision du Président

Travaux d’aménagement des ouvrages et de restauration des cours d’eau Approbation de la convention Monsieur Ludovic JEANNOT

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Marché de prestation de mise à disposition de salarié en travail temporaire ERGALIS FRANCE

Service en charge: Ressources Humaines