Actes exécutoires et comptes-rendus

Décision du Président

Vente de matériaux à SUEZ RV CENTRE EST

Service en charge: Clientèle-Finances

Décision du Président

Travaux d'aménagement des ouvrages et de restauration des cours d'eau approbation de la convention avec Monsieur François POUZERATE

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Travaux d'aménagement des ouvrages et de restauration des cours d'eau approbation de la convention avec Madame Chantal PASSOT

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Travaux d'aménagement des ouvrages et de restauration des cours d'eau approbation de la convention avec Monsieur Dominique ROLLET

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Travaux d'aménagement des ouvrages et de restauration des cours d'eau approbation de la convention avec Monsieur Laurent MOSNIER

Service en charge: GEMAPI et aménagement

Décision du Président

Tarifs applicables à la vente de denrées alimentaires et la location de matériels de loisirs Régie de recettes

Service en charge: Clientèle-Finances